Marque enregistrée - Marque en vigueur

Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES

Numéro de dépôt :
4625259
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons de DIOCESAINE DE VANNES

Présentation de la marque Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par l'association loi 1901 DIOCESAINE DE VANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 DIOCESAINE DE VANNES domicilié(e) 14 rue de l'Eveché - 56001 - VANNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES, Monsieur Antoine BRARD domicilié(e) 14 rue de l'Eveché - 56001 - VANNES CEDEX - France.

La marque Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

DIOCESAINE DE VANNES a également déposé les autres marques suivantes : La Terre aux mille Chapelles , La Terre aux mille Pardons , Diocèse de Vannes - La Terre aux mille Clochers , Diocèse de Vannes - La Terre aux mille Pardons , La Terre aux mille Clochers, le Diocèse aux mille Pardons , Diocèse de Vannes - La Terre aux mille Chapelles , La Terre aux mille Clochers


ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES - 14 rue de l'Eveché - 56001 - VANNES CEDEX - France


ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES, Monsieur Antoine BRARD - 14 rue de l'Eveché - 56001 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Éducation ; activités sportives et culturelles ;

Célébration de cérémonies religieuses.